Mention de copyright - Utilisation des images, textes et autres données de KAISER

La loi allemande sur le droit d’auteur (UrhG) s’applique sans restriction aux documents et fichiers (notamment les images, textes, fichiers audio, vidéos, dessins, données 3D, etc.) disponibles sous quelque forme que ce soit via des réseaux de données.

En particulier, les dispositions suivantes s’appliquent : les reproductions individuelles, numériques ou analogiques, telles que les copies ou les impressions, ne peuvent être réalisées qu’à des fins privées ou pour tout autre usage personnel. Sont donc autorisées les reproductions individuelles d’une œuvre à des fins privées sur tout support ou média, à condition qu’elles ne servent ni directement ni indirectement à des fins lucratives (article 53 de l’UrhG). La production et la diffusion d’autres reproductions ne sont autorisées qu’avec l’autorisation expresse de l’auteur. Les contenus publiés sur ce site web (textes, photographies, dessins, documents, films, données 3D, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être reproduits, usinés, modifiés, copiés ou diffusés sans l’autorisation écrite des auteurs. Seuls le stockage et l’utilisation des contenus mis à disposition à des fins privées font exception à cette règle.

En ce qui concerne les documents et fichiers que nous mettons à votre disposition sur demande par voie postale ou électronique (par exemple par e-mail ou téléchargement), les dispositions suivantes s’appliquent en matière de droits d’utilisation et de droits d’auteur :

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L’ensemble des images, textes ou autres données ne peut être utilisé qu’à des fins strictement privées sans notre accord écrit préalable explicite (par courrier postal ou par e-mail). L’utilisation ne doit servir à aucune fin lucrative, ni directement ni indirectement (§ 53 de la loi allemande sur le droit d’auteur (UrhG)).
À chaque utilisation de nos images, textes ou autres données, vous vous engagez à mentionner l’auteur (exemple : « Image : KAISER GmbH & Co. KG »).
En utilisant nos images, textes ou autres données, vous vous engagez à nous faire parvenir, de votre propre initiative, immédiatement et gratuitement, une preuve de cette utilisation. Celle-ci peut être fournie sous forme électronique (par exemple : PDF, lien/URL, e-mail, téléchargement, etc.) ou par courrier postal (exemplaire justificatif de l’imprimé, support de données, etc.).
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